Editeur

REFLETS
Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
3, chemin des travails,06800 CAGNES SUR MER
Tél. : 04 93 20 66 40
E-mail : contact@reflets.asso.fr

Directeur de publication : James CIESCO

Conception
easycome : www..easycome.fr

Hébergement
Le site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 000 000 €,
immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419 00045
OVH, Siège social 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle
L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de REFLETS.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. REFLETS se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Ainsi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site, merci de contacter REFLETS .

Informatiques et Libertés

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le traitement de vos informations a fait l’objet de déclarations de l’Association REFLETS auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro : 2049900 v 0
Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l’Association REFLETS  via le formulaire de contact.

Traitement des données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à prendre contact avec vous suite à une demande de votre part.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant a REFLETS, 2, place du Général de Gaulle 06800 CAGNES SUR MER, contact@reflets.asso.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Aucune information personnelle ne sera transmise à des tiers.

Exclusion de garantie et de responsabilité
L’utilisateur du site web « www.reflets.asso.fr » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.

REFLETS ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

Bien que REFLETS s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. REFLETS se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où REFLETS ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, REFLETS ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site REFLETS en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.